Atelier Yeo
Anaëlle Moreau
Micro-entreprise
SIRET : à compléter
TVA non applicable, article 293 B du CGI
E-mail :
atelieryeo@gmail.com
Les présentes conditions générales de vente s’appliquent à toutes les commandes passées sur le site Atelier Yeo.
1. Produits
Les produits proposés comprennent des illustrations imprimées, des œuvres originales et des objets dérivés.
Chaque produit est décrit aussi précisément que possible. Les impressions peuvent présenter de légères variations selon le papier ou le procédé d’impression.
2. Prix
Les prix sont indiqués en euros. La TVA est non applicable selon l’article 293 B du Code général des impôts.
Les frais de livraison sont indiqués avant la validation définitive de la commande.
3. Commande et paiement
La commande est confirmée après validation du paiement.
Le client est responsable de l’exactitude des informations communiquées lors de la commande, notamment son adresse postale et son adresse e-mail.
4. Impression, délais et livraison
Les produits imprimés à la commande sont généralement préparés dans un délai de deux à cinq jours ouvrés.
L’expédition est ensuite effectuée selon les délais du transporteur. En période de forte activité ou de déplacement, les délais peuvent être allongés.
Toute information importante sera communiquée sur le site ou par e-mail.
5. Retours et remboursements
Les conditions de retour, de remboursement et les éventuelles exceptions applicables aux produits personnalisés ou imprimés à la commande doivent être précisées ici avant publication.
6. Données personnelles
Les données collectées servent uniquement au traitement des commandes, des demandes de contact et, lorsque l’utilisateur y consent, à l’envoi de la newsletter.
7. Propriété intellectuelle
Les illustrations, dessins, tatouages, textes, photographies et visuels présents sur le site sont protégés par le droit d’auteur. Toute reproduction ou exploitation sans autorisation écrite est interdite.
8. Droit applicable
Les présentes conditions générales de vente sont soumises au droit français.